ÉDITEUR
Vous êtes actuellement connecté au site web officiel de alain-caruso.net/fr.
Le présent site est la propriété de Alain Caruso, déclaré en code APE « activité artistique » et inscrit à la Maison des artistes, adresse: Alain CARUSO 42 Av Pothonier 83390 – Cuers – Var – France.
Tel : 06 60 16 73 26
– Responsable de la publication : Alain CARUSO et Corinne BLACHAS
– Conception et maintenance : Corinne BLACHAS
– Hébergement : Online SAS – BP 438 – 75366 Paris CEDEX 08 – RCS Paris B 433 115 904
ACCES AU SITE INTERNET ALAIN-CARUSO.NET/FR
L’utilisateur du présent site reconnaît disposer de la compétence et des moyens nécessaires pour utiliser et accéder à ce site et avoir vérifié que la configuration informatique utilisée ne contient aucun virus et qu’elle est en parfait état de fonctionnement.
LA PROTECTION DES DONNEES PERSONNELLES SUR LE SITE DE ALAIN-CARUSO.NET/FR
Informations nominatives diffusées sur le site :
Les personnes concernées ont été informées de leurs droits. Le droit d’accès est immédiat sur le site. Le droit de rectification s’exerce auprès de contact@alain-caruso.net/fr
Les personnes concernées ont le droit d’introduire une réclamation (plainte) auprès de la Cnil.
DROIT D’AUTEUR – COPYRIGHT
L’utilisateur du présent site est tenu de respecter les dispositions de la loi relative à l’Informatique, aux fichiers et aux libertés, dont la violation est passible de sanctions pénales.
Il doit notamment s’abstenir, s’agissant des informations nominatives auxquelles il accède, de toute collecte, de toute utilisation détournée, et d’une manière générale, de tout acte susceptible de porter atteinte à la vie privée ou à la réputation des personnes.
La structure générale, ainsi que les logiciels, textes, images animées ou non, son savoir faire, documents téléchargeables, les représentations iconographiques et photographiques, et tous autres éléments composants le site sont la propriété exclusive de Alain Caruso.
Toute représentation totale ou partielle de ce site par quelque procédé que se soit, sans l’autorisation expresse de Alain Caruso est interdite et constituerait une contrefaçon sanctionnée par les articles L.335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle.
Il en est de même des bases de données figurant sur le site web, qui sont protégées par les dispositions de la loi du 1er juillet 1998 portant transposition dans le Code de la propriété intellectuelle de la directive européenne du 11 mars 1996 relative à la protection juridique des bases de données.
Les marques de Alain CARUSO et de ses partenaires, ainsi que les logos figurant sur le site sont des marques déposées.
Toute reproduction totale ou partielle de ces marques ou de ces logos, effectuée à partir des éléments du site sans l’autorisation expresse de Alain Caruso est donc prohibée, au sens de l’article L.713-2 du Code de la propriété intellectuelle.
Tout utilisateur ou visiteur du site web ne peut mettre en place un hyperlien en direction de ce site sans l’autorisation expresse et préalable de Alain Caruso.
Alain Caruso met tout en œuvre pour offrir aux utilisateurs des informations et/ou des outils disponibles et vérifiés, mais ne saurait être tenu pour responsable des erreurs, d’une absence de disponibilité des informations et/ou de la présence de virus sur son site.